Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LOT
Numéro de dépôt :
92408810
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LOT
Déposée le 28 février 1992 par monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FETTOUCHE Belkacem Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 1996 - Rejet total n°197301 - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1996-02-05